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Marques déposées par la société DOMAINE DE PUTILLE Gaec
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Domaine Putille Délices du Temps Isabelle Sécher – Stève Roulier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Putille Délices du Temps Isabelle Sécher – Stève Roulier
DOMAINE DE PUTILLE Gaec

Numéro de dépôt :
3481743
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Domaine Putille Délices du Temps Isabelle Sécher – Stève Roulier de DOMAINE DE PUTILLE Gaec

Présentation de la marque Domaine Putille Délices du Temps Isabelle Sécher – Stève Roulier

Déposée le 12 février 2007 par la société DOMAINE DE PUTILLE Gaec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Putille Délices du Temps Isabelle Sécher – Stève Roulier »

Le déposant est la société DOMAINE DE PUTILLE Gaec domicilié(e) Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 365 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DOMAINE DE PUTILLE Isabelle SECHER – Stève ROULIER domicilié(e) Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Putille Délices du Temps Isabelle Sécher – Stève Roulier est expirée depuis le 12 février 2017.

DOMAINE DE PUTILLE Gaec a également déposé les autres marques suivantes : Friandises


DOMAINE DE PUTILLE Gaec - Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France - SIREN 393365457


GAEC DOMAINE DE PUTILLE Isabelle SECHER – Stève ROULIER - Putille,49620 LA POMMERAYE - 49620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Vin d'appellation d'origine Anjou Villages.